Risques non médicaux

 Pilotes qui détiennent une licence privée (qu’ils aient la certification IFR ou non) et qui volent à des fins récréatives ou commerciales. Dans cette catégorie, l’aviation d’affaires renvoie aux pilotes non professionnels (non rémunérés) qui volent à des fins commerciales non reliées à l’aviation. 

• Âge actuel
 
• Expérience et qualifications comme pilote
 
• Antécédents médicaux
 
• Mode de vie
 
• Destinations des vols
 
• Type d’appareil
 
• Type de vol

 Exigence : Questionnaire sur l’aviation

Renseignements permettant d’accélérer le processus : 

• Expérience globale
 
• Heures de vol par année
 
• Qualifications
 
• Appareil
 
• Précisions sur les vols spécialisés
 

 Le proposant a obtenu sa licence au moins un an avant de présenter la proposition, minimum de 75 heures en solo, fait de 25 à 200 heures de vol par année, ne décolle pas sur l’eau ni n’amerrit : standard

Autre : exclusion 

 Cette catégorie couvre un certain nombre d’activités récréatives, notamment l’utilisation d’un appareil non conventionnel et les compétitions ou spectacles. 

• Âge actuel
 
• Expérience et qualifications comme pilote
 
• Amateur ou professionnel
 
• Antécédents médicaux
 
• Mode de vie
 
• Destinations des vols
 
• Type d’appareil piloté
 
• Type de vol

 Exigence : Questionnaire sur le vol en ballon, en deltaplane et en avion ultraléger

Renseignements permettant d’accélérer le processus : 

• Expérience globale
 
• Heures de vol par année
 
• Qualifications
 
• Appareil
 
• Précisions sur les vols spécialisés
 

 Vol en ballon, deltaplane et parapente : exclusion

 

 Les accidents d’automobile sont la première cause de décès chez les jeunes. L’alcool et la vitesse excessive comptent parmi les facteurs contribuant aux accidents mortels. Chez les personnes âgées (> 65 ans), ils peuvent être des signes de dégénérescence cognitive. 

• Âge actuel
 
• Types d’infractions
 
• Fréquence des infractions
 
• Conduite avec facultés affaiblies (infractions multiples)
 
• Suspensions et nombre de suspensions
 
• Accident (avec responsabilité)
 
• Activités extraprofessionnelles risquées

 Exigence : RBVA Renseignements permettant d’accélérer le processus : 

• Nombre et types d’infractions
 
• Date de la dernière infraction
 
• Date, durée et raison de la dernière suspension du permis
 

 Plusieurs infractions mineures : standard

Plusieurs infractions modérées : taux de + 25 à 50 %

Plusieurs infractions graves : taux de + 75 à 100 % et période de prestation réduite, jusqu’au refus

Dans le cas de la conduite avec facultés affaiblies, il est impossible d’évaluer la demande avant qu’une période d’au moins 6 mois se soit écoulée depuis la fin de la suspension, ou d’au moins 12 mois s’il y a d’autres infractions 

• Âge actuel
 
• Type de véhicule/taille du moteur
 
• Type de carburant
 
• Fréquence
 
• Vitesses atteintes (vitesses moyenne et maximale)
 
• Type de parcours
 
• Lieux (hors du Canada ou des É.-U.)
 
• Activités extraprofessionnelles connexes

 Exigence : Questionnaire sur la course automobile Renseignements permettant d’accélérer le processus : 

• Type de parcours et fréquence
 
• Vitesses atteintes
 

 Exclusion 

• Âge actuel
 
• Fréquence
 
• Hauteur
 
• Lieu : localement ou ailleurs
 
• Antécédents médicaux
 
• Mode de vie

 Exigence : Questionnaire sur l’alpinisme Renseignements permettant d’accélérer le processus : 

• Expérience globale
 
• Fréquence
 
• Type de terrain
 

 Standard jusqu’à l’exclusion 

• Âge actuel
 
• Fréquence
 
• Type de terrain : pistes établies
 
• Altitude
 
• Lieu : Amérique du Nord/Europe ou ailleurs
 
• Antécédents médicaux
 
• Mode de vie

 Exigence : Questionnaire sur l’alpinisme, Questionnaire sur les voyages à l’étranger (s’il y a lieu)

Renseignements permettant d’accélérer le processus : 

• Expérience globale
 
• Fréquence
 
• Type de terrain
 

 Escalade dans les montagnes de l’Himalaya : pas assurable

Autre : standard jusqu’à l’exclusion 

• Âge actuel
 
• Fréquence
 
• Type de terrain : pistes établies
 
• Altitude
 
• Lieu : Amérique du Nord/Europe ou ailleurs
 
• Antécédents médicaux
 
• Mode de vie

 Exigence : Questionnaire sur l’alpinisme, Questionnaire sur les voyages à l’étranger (s’il y a lieu)

Renseignements permettant d’accélérer le processus : 

• Expérience globale
 
• Fréquence
 
• Type de terrain
 

 standard jusqu’à l’exclusion 

• Âge actuel
 
• Fréquence
 
• Hauteur
 
• En salle seulement
 
• Lieu (escalade en plein air) : Amérique du Nord/Europe ou ailleurs
 
• Antécédents médicaux
 
• Mode de vie

 Exigence : Questionnaire sur l’alpinisme, Questionnaire sur les voyages à l’étranger (s’il y a lieu)

Renseignements permettant d’accélérer le processus : 

• Expérience globale
 
• En salle ou en plein air
 
• Degré de difficulté
 

 standard jusqu’à l’exclusion 

• Âge actuel
 
• Fréquence
 
• Type de terrain : pistes établies
 
• Altitude
 
• Lieu (escalade en plein air) : Amérique du Nord/Europe ou ailleurs
 
• Antécédents médicaux
 
• Mode de vie

 Exigence : Questionnaire sur l’alpinisme, Questionnaire sur les voyages à l’étranger (s’il y a lieu)

Renseignements permettant d’accélérer le processus : 

• Expérience globale
 
• Fréquence
 
• Type de terrain
 

 Généralement, taux standard 

• Âge actuel
 
• Expérience et niveau de certification
 
• Profondeur et fréquence des plongées
 
• Antécédents médicaux
 
• Mode de vie
 
• Endroit (p. ex., lac, océan, plage)
 
• Site de plongée (p. ex., épaves, récupération)
 
• Activités (p. ex., recherche et sauvetage, grottes, sous la glace)
 
• Plongée commerciale

 Exigence : Questionnaire sur la plongée sous-marine

Renseignements permettant d’accélérer le processus : 

• Type de plongée (endroit, site, activités)
 
• Expérience
 
• Fréquence
 

 Généralement, taux standard si le proposant a reçu une certification, s’il ne fait pas de plongée avec décompression et s’il ne fait aucune plongée dans des grottes, sous la glace ou de sauvetage 

• Pays visités et destination à l’intérieur de ces pays
 
• Fréquence et durée des visites (nombre total de jours par année dans chaque pays)
 
• But des voyages
 
• Âge du proposant
 
• État de santé du proposant
 
• Avertissements ou avis aux voyageurs et avis publics émis par le gouvernement du Canada
 
• Citoyen canadien ou résident permanent

 Exigence : Questionnaire sur les voyages à l’étranger

Renseignements permettant d’accélérer le processus : 

• Il faut soumettre un questionnaire sur les voyages indiquant les destinations, la fréquence et la durée des visites avec les documents initiaux
 

 Ne pas soumettre de proposition si un voyage est planifié ou prévu dans les 30 prochains jours; le cas échéant, attendre jusqu’à ce que le proposant soit de retour

Meilleur des cas : standard selon le pays visité pendant moins de 8 semaines cumulatives par année

Cas typique : exclusion, indiquant le retour du client au Canada ou aux États- Unis pour que la demande de règlement soit prise en considération. Si le proposant voyage dans des pays à risque plus élevé, nous pouvons ajouter une exclusion additionnelle pour toute invalidité survenant dans un pays donné

Pire des cas : refus