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Risques non médicaux

Aviation – Commerciale

ActivitéFacteurs influant sur la décisionTarification accéléréeDécision probable du tarificateur

Transporteurs aériens titulaires d’une licence et transporteurs de troisième niveau qui sont assujettis à une réglementation stricte et qui ont de très bons dossiers. Pilotes qui détiennent une licence commerciale et qui pilotent de petits appareils à des fins diverses.

  • Âge actuel
  • Transporteur commercial
  • Destinations des vols
  • Type d’appareil piloté
  • Type de vols
  • Affections médicales, s’il y a lieu

Exigence : questionnaire sur l’aviation

Renseignements permettant d’accélérer le processus :

  • Expérience globale
  • Heures de vol par année
  • Qualifications
  • Appareil
  • Précisions sur les vols spécialisés

Possibilité de taux basé sur l’indice-santé 1, 2 ou 3 pour un pilote d’un transporteur aérien de passagers

Autres types d’appareil ou de vols : surprimes de 2,50 $ à 10 $/mil

Par exemple :

  • Épandage des cultures et pilotes de brousse : 5 $/mil
  • Ambulance aérienne, inspection de lignes de transport d’énergie, contrôle de la circulation : 3,50 $/mil

L’exclusion relative à l’aviation n’est pas offerte si le proposant travaille dans le domaine de l’aviation ou si on demande une assurance sur deux têtes avec droits au survivant ou une assurance conjointe.

Aviation – Privée

ActivitéFacteurs influant sur la décisionTarification accéléréeDécision probable du tarificateur

Pilotes qui détiennent une licence privée (qu’ils aient la certification IFR ou non) et qui volent à des fins récréatives ou commerciales. Dans cette catégorie, l’aviation d’affaires renvoie aux pilotes non professionnels (non rémunérés) qui volent à des fins commerciales non reliées à l’aviation.

  • Âge actuel
  • Expérience et qualifications comme pilote
  • Antécédents médicaux
  • Mode de vie
  • Destinations des vols
  • Type d’appareil piloté
  • Type de vols
  • Historique de conduite
  • Historique d’incident

Exigence : questionnaire sur l’aviation

Renseignements permettant d’accélérer le processus :

  • Expérience globale
  • Heures de vol par année
  • Qualifications
  • Appareil
  • Précisions sur les vols spécialisés

Le risque est évalué selon le nombre d’heures de vol par année

300 heures de vol par année : taux standard

Une surprime est établie pour les pilotes qui effectuent plus de 300 heures de vol par année. La surprime diminue à 2.50$/mil avec certification IFR ou qualification de pilote de ligne (LPL).

L’exclusion relative à l’aviation peut être offerte pour une assurance individuelle seulement (pas pour une assurance conjointe).

Une exclusion pourrait être applicable pour un client âgé de plus de 70 ans (sauf dans le cas d’une assurance conjointe où une exclusion n’est pas possible).

Une affection médicale, telle une maladie cardiaque, peut entraîner une exclusion (pour une assurance individuelle, pas pour une assurance conjointe)

Aviation – Sport

ActivitéFacteurs influant sur la décisionTarification accéléréeDécision probable du tarificateur

Cette catégorie couvre un certain nombre d’activités récréatives, notamment l’utilisation d’un appareil non conventionnel et les compétitions ou spectacles.

  • Âge actuel
  • Expérience et qualifications comme pilote
  • Amateur ou professionnel
  • Antécédents médicaux
  • Mode de vie
  • Destinations des vols
  • Type d’appareil piloté
  • Type de vols

Exigence : questionnaire sur le vol en ballon, en deltaplane et en avion ultra-léger

Renseignements permettant d’accélérer le processus :

  • Expérience globale
  • Heures de vol par année
  • Qualifications
  • Appareil
  • Précisions sur les vols spécialisés

Le risque est évalué selon le risque de base pour l’aviation, s’il y a lieu, et le type de risque spécial

Surprime d’au moins 2,50 $/mil, ou refus

Par exemple :

  • Ballon : taux standard possible
  • Deltaplane : peut être de 5 $/mil
  • Parapente : 2,50 $/mil

L’exclusion relative à l’aviation peut être offerte pour une assurance individuelle seulement (pas pour une assurance conjointe).

Une exclusion pourrait être applicable pour un client âgé de plus de 70 ans (sauf dans le cas d’une assurance conjointe où une exclusion n’est pas possible).

Une affection médicale, telle une maladie cardiaque, peut entraîner une exclusion (pour une assurance individuelle, pas pour une assurance conjointe)

Conduite

ActivitéFacteurs influant sur la décisionTarification accéléréeDécision probable du tarificateur

Les accidents d’automobile sont la première cause de décès chez les jeunes.

L’alcool et la vitesse excessive comptent parmi les facteurs contribuant aux accidents mortels. Chez les personnes âgées (> 65 ans), ils peuvent être des signes de dégénérescence cognitive.

  • Âge actuel
  • Types d’infractions
  • Fréquence des infractions
  • Conduite avec facultés affaiblies (infractions multiples)
  • Suspensions et nombre de suspensions
  • Accident (avec responsabilité)
  • Activités extraprofessionnelles risquées
  • Affections médicales, telles l’épilepsie, la coronaropathie, les troubles psychiatriques, etc.
  • Consommation d’alcool ou de drogues

Exigence : RBVA

Renseignements permettant d’accélérer le processus :

  • Nombre et types d’infractions
  • Date de la dernière infraction
  • Date, durée et raison de la dernière suspension du permis

Conduite avec facultés affaiblies : impossible d’évaluer la demande avant qu’une période d’au moins 6 mois se soit écoulée depuis la fin de la suspension, ou d’au moins 12 mois s’il y a d’autres infractions

Meilleur des cas : taux standard si les infractions sont mineures et peu nombreuses

Cas typique : 2.50 $/mil à 5.00 $/mil

Pire des cas : refus (multiples infractions de conduite avec facultés affaiblies)

Course automobile

ActivitéFacteurs influant sur la décisionTarification accéléréeDécision probable du tarificateur


  • Âge actuel
  • Type de véhicule/taille du moteur
  • Type de carburant
  • Fréquence
  • Vitesses atteintes (vitesses moyenne et maximale)
  • Type de course
  • Lieux (hors du Canada ou des É.-U.)
  • Activités extraprofessionnelles connexes

Exigence : questionnaire sur la course automobile

Renseignements permettant d’accélérer le processus :

  • Type de parcours et fréquence
  • Vitesses atteintes

Meilleur des cas : taux standard

Cas typique : 5 $/mil

Pire des cas : 10 $ à 15 $/mil jusqu’au refus

Escalade – Rocher, montagne ou falaise

ActivitéFacteurs influant sur la décisionTarification accéléréeDécision probable du tarificateur


  • Âge actuel
  • Fréquence
  • Hauteur
  • Lieu : localement ou ailleurs
  • Antécédents médicaux
  • Mode de vie
  • Escalade en solo

Exigence : questionnaire sur l’alpinisme

Renseignements permettant d’accélérer le processus :

  • Expérience globale
  • Fréquence
  • Type de terrain

Tout dépendant de la hauteur des falaises et du lieu, on peut généralement offrir une couverture au taux standard; sinon, de 2,50 $ à 3,50 $/mil en général.

Escalade – Glace et/ou neige

ActivitéFacteurs influant sur la décisionTarification accéléréeDécision probable du tarificateur


  • Âge actuel
  • Fréquence
  • Type de terrain : pistes établies
  • Altitude
  • Lieu : Amérique du Nord/Europe ou ailleurs
  • Antécédents médicaux
  • Mode de vie

Exigences : questionnaire sur l’alpinisme, questionnaire sur les voyages à l’étranger (s’il y a lieu)

Renseignements permettant d’accélérer le processus :

  • Expérience globale
  • Fréquence
  • Type de terrain

Surprime de 3,50 $/mil à refus, dépendant du lieu, type de terrain ainsi que de la hauteur.

Plongée sous-marine

ActivitéFacteurs influant sur la décisionTarification accéléréeDécision probable du tarificateur


  • Âge actuel
  • Expérience et niveau de certification
  • Profondeur et fréquence des plongées
  • Antécédents médicaux
  • Mode de vie
  • Endroit (ex. : lac, océan, plage)
  • Type de plongée (ex. : épaves, récupération)
  • Activités (ex. : recherche et sauvetage, grottes, sous la glace)
  • Plongée commerciale
  • Niveau de certification
  • Profondeur maximale
  • Plongée en solo
  • Consommation d’alcool ou de drogues

Exigence : questionnaire sur la plongée sous-marine

Renseignements permettant d’accélérer le processus :

  • Type de plongée (endroit, activités)
  • Expérience
  • Fréquence
  • Certification

Risque standard pour la plupart des plongées ordinaires à des fins récréatives

Surprime de 2.50 $/mil jusqu'à refus selon la profondeur (>120 pieds), l'expérience du plongeur et si plongée technique ou non

Habituellement, refus s’il y a des antécédents liés à la plongée sous-marine et qu’un taux ≥ 200 % s’applique pour l’une des raisons médicales suivantes : coronaropathie, maladie cérébrovasculaire, obésité, trouble respiratoire ou maladie psychiatrique

Randonnée de montagne

ActivitéFacteurs influant sur la décisionTarification accéléréeDécision probable du tarificateur


  • Âge actuel
  • Fréquence
  • Type de terrain : pistes établies
  • Altitude
  • Lieu : Amérique du Nord/ Europe ou ailleurs
  • Antécédents médicaux
  • Mode de vie

Exigences : questionnaire sur l’alpinisme, questionnaire sur les voyages à l’étranger (s’il y a lieu)

Renseignements permettant d’accélérer le processus :

  • Expérience globale
  • Fréquence
  • Type de terrain

Généralement, taux standard si les randonnées ont lieu en Amérique du Nord ou en Europe. Sinon, 2,50 $/mil en plus d’une évaluation pour les voyages à l’étranger

Sports de neige – Ski, planche à neige ou raquette

ActivitéFacteurs influant sur la décisionTarification accéléréeDécision probable du tarificateur


  • Âge actuel
  • Fréquence
  • Type de terrain : centres de villégiature, dans les limites déterminées, en dehors des limites déterminées, dans l’arrière-pays
  • Altitude
  • Emplacement
  • Antécédents médicaux
  • Mode de vie

Exigence : Questionnaire sur les sports d’hiver pratiqués hors-pistes, Questionnaire sur les voyages à l’étranger (s’il y a lieu)

Renseignements permettant d’accélérer le processus :

  • Expérience globale
  • Fréquence
  • Type de terrain

La plupart des participants pratiquant ce sport à des fins récréatives sur le terrain dans les limites déterminées présentent un risque normal. Les activités pratiquées en dehors des limites déterminées, notamment les vols à bord d’un hélicoptère ou utilisation d’un véhicule CAT, etc., pourraient entraîner une surprime de 2,50 $/mil ou un refus, ou encore une exclusion (p. ex. une avalanche).

Sports de neige – Motoneige

ActivitéFacteurs influant sur la décisionTarification accéléréeDécision probable du tarificateur


  • Âge actuel
  • Fréquence
  • Type de terrain : dans les pistes déterminées, en dehors des pistes déterminées, dans l’arrière-pays
  • Altitude
  • Vitesse
  • Emplacement
  • Antécédents médicaux
  • Mode de vie

Exigence : Questionnaire sur les sports d’hiver pratiqués hors-pistes, Questionnaire sur les voyages à l’étranger (s’il y a lieu)

Renseignements permettant d’accélérer le processus :

  • Expérience globale
  • Fréquence
  • Type de terrain
  • Vitesse

La plupart des randonneurs et des participants de courses en motoneige à des fins récréatives présentent un risque normal. La participation à des courses en Alaska et dans le Nord du Canada, ou l’utilisation de combustibles de substitution pourrait entraîner une surprime de 2.50 $/mil ou un refus. La participation à des activités comme des montées à la verticale, de la motoneige pratiquée en arrière-pays, etc. pourrait entraîner l’ajout d’une exclusion (p. ex., une avalanche).

Sports de neige – Autre (p. ex. bobsleigh, hockey sur glace, voile sur glace, luge)

ActivitéFacteurs influant sur la décisionTarification accéléréeDécision probable du tarificateur


  • Âge actuel
  • Fréquence
  • Type de terrain : marqué, déterminé, contrôlé
  • Vitesse
  • Emplacement
  • Antécédents médicaux
  • Mode de vie

Exigence : Questionnaire sur les sports d’hiver pratiqués hors-pistes, Questionnaire sur les voyages à l’étranger (s’il y a lieu)

Renseignements permettant d’accélérer le processus :

  • Expérience globale
  • Fréquence
  • Type de terrain
  • Vitesse

La plupart des participants pratiquant ces sports à des fins récréatives présentent un risque normal.

Voyages à l’étranger

ActivitéFacteurs influant sur la décisionTarification accéléréeDécision probable du tarificateur


  • Pays visités et destination à l’intérieur de ces pays
  • Fréquence et durée des visites (nombre total de jours par année dans chaque pays)
  • But des voyages
  • Âge du proposant
  • État de santé du proposant
  • Avertissements ou avis aux voyageurs et avis publics émis par le gouvernement du Canada
  • Citoyen canadien ou résident permanent

Exigence : questionnaire sur les voyages à l’étranger

Renseignements permettant d’accélérer le processus :

  • Il faut soumettre un questionnaire sur les voyages indiquant les destinations, la fréquence et la durée des visites avec les documents initiaux

Ne pas soumettre de proposition si un voyage est planifié ou prévu dans les 30 prochains jours; le cas échéant, attendre jusqu’à ce que le proposant soit de retour

Meilleur des cas : indice-santé 1, 2 ou 3 selon le pays visité pendant moins de 8 semaines cumulatives par année

Cas typique : indice-santé 3 selon le pays visité pendant moins de 8 semaines cumulatives par année

Pire des cas : refus