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Une nouvelle conversation sur la planification successorale

Ne négligez pas les économies pouvant être réalisées au décès grâce aux fonds distincts.

Les fonds distincts sont les cousins des fonds communs de placement – souvent négligés mais qui travaillent dur – que les épargnants ne connaissent pas si bien, mais qui possèdent néanmoins un ensemble unique de caractéristiques offrant protection et économies potentielles. L’un de leurs avantages les plus intéressants est la possibilité d’éviter le processus de règlement de la succession, ce qui signifie que les bénéficiaires désignés par les clients reçoivent leur argent rapidement, en toute confidentialité et sans payer de frais d’administration de la succession. De plus, les fonds distincts permettent d’investir dans les actions et les titres à revenu fixe pour un coût supplémentaire relativement modeste.

Prenons deux exemples. Le premier. Un client décède. Son placement de 500 000 $ dans des fonds communs de placement détenus dans un compte non enregistré devient partie intégrante de la succession. Après le décès du client, l’argent investi dans des placements est généralement soit bloqué tel quel, soit converti en espèces. Il y a des risques dans les deux cas et, ce qui est plus important encore, est que les bénéficiaires de la succession ne peuvent pas utiliser les fonds de la manière qui leur semble la plus appropriée. Il peut s’écouler un an ou plus avant le règlement de la succession, le versement de l’argent et la possibilité pour les bénéficiaires de le réinvestir. Pendant ce temps, l’actif est exposé aux litiges, au cas où le testament serait contesté, et aux créanciers si le défunt devait de l’argent. En outre, la succession est assujettie à des frais d’administration, y compris des frais juridiques et comptables ainsi que des frais d’exécution et d’homologation, le cas échéant.

Voyons maintenant ce qui se passe si un client décède, alors qu’il a investi 500 000 $ dans un contrat de fonds distincts dans le cadre d’un compte non enregistré, avec des bénéficiaires désignés. Le capital-décès n’est pas inclus dans la succession du client. Si tous les documents sont en ordre, vous remettrez un chèque de la compagnie d’assurance aux bénéficiaires désignés par votre client dans les deux semaines. L’actif est généralement protégé des créanciers du client ainsi que des litiges successoraux et il n’est pas soumis aux frais juridiques et comptables ainsi qu’aux frais d’exécution et d’homologation. Peut-être plus important encore pour les conseillers, vous avez fourni un service précieux aux bénéficiaires, leur permettant de recevoir leur héritage rapidement et sans problème, et vous pouvez immédiatement recommander comment réinvestir cet argent.

Les fonds distincts offrent un autre avantage important en matière de planification successorale dans les provinces où l’homologation s’applique, comme le souligne John Natale, VPA, Service Fiscalité, retraite et planification successorale de Manuvie : « Lorsque vous cherchez à faire homologuer votre testament, il devient public. Par conséquent, n’importe qui peut se présenter au tribunal, verser une somme minime et en obtenir une copie. Cette personne peut ainsi voir qui vous avez désignés comme liquidateurs de votre succession. Elle peut également savoir qui vous avez désignés comme tuteurs de vos enfants ou qui vous souhaiteriez le soit. Elle peut voir qui sont les bénéficiaires de votre succession. Pour certains, la confidentialité n’est pas une préoccupation, alors que pour d’autres, il s’agit d’une priorité. »

Aidez les clients à donner plus, plus rapidement, avec une option de contrôle 

En raison de leurs avantages en matière de planification successorale, les fonds distincts peuvent être particulièrement attrayants pour les clients fortunés, qui sont naturellement réticents à voir la valeur de leur succession diminuée par des frais, et qui apprécient la protection contre les litiges, les créanciers et les curieux. Grâce aux fonds distincts, les clients peuvent s’assurer que leurs bénéficiaires reçoivent leur legs de manière rapide afin de couvrir les dépenses immédiates. Ils peuvent également exercer un certain contrôle sur la distribution de leur patrimoine sans les frais et l’administration nécessaires à la création d’une fiducie.

L’option de règlement sous forme de rente, offerte dans le cadre des fonds distincts, des contrats d’assurance-vie et des contrats à intérêt garanti (CPG), est sans frais. Il permet au titulaire de fonds distincts de préciser que le capital-décès servira à acheter une rente qui sera versée périodiquement aux bénéficiaires. La rente peut être une rente certaine, versée pendant une période donnée, ou une rente viagère (avec ou sans garantie) versée à vie. Quoi qu’il en soit, c’est une solution de rechange au don unique d’une forte somme d’argent, et peut être particulièrement utile lorsque les clients désignent des bénéficiaires plus jeunes, des bénéficiaires handicapés ou des bénéficiaires qui ne pourraient pas gérer de manière responsable une forte somme d’argent qu’ils recevraient soudainement. 

« Les gens travaillent dur pour épargner et constituer un patrimoine qu’ils légueront à leur décès. Voilà pourquoi ils veulent s’assurer que leur argent est géré de manière responsable et bien utilisé, souligne M. Natale. L’option de règlement sous forme de rente offre une grande souplesse. Vous pouvez changer le bénéficiaire ou le supprimer à tout moment sans aucun frais [et] il est possible de verser à un bénéficiaire un montant forfaitaire et à un autre bénéficiaire une rente. »

Rendre le transfert intergénérationnel plus facile

Un décès est suffisamment difficile pour les êtres chers. Les fonds distincts, avec ou sans l’option de règlement sous forme de rente, peuvent rendre le transfert d’actifs rapide et facile pour les clients et leurs bénéficiaires. Les fonds distincts gardent les conseillers au centre de l’action, avec un chèque en main et une occasion de proposer en personne de continuer d’offrir des services de gestion d’actifs, en fonction de la situation et des besoins des bénéficiaires. C’est beaucoup plus gratifiant que de regarder les actifs se languir pendant le règlement d’une succession et, éventuellement, être transférés à un autre conseiller après la distribution. 

Pour vous aider à expliquer les avantages des fonds distincts à vos clients, Manuvie a mis au point l’outil de calcul comparatif des frais de succession, accessible sur le site Manulifeinvestmentmgmt.com/ca/fr. L’outil montre clairement que même s’ils coûtent un peu plus cher, les fonds distincts peuvent souvent faire économiser de l’argent au décès (voir l’encadré). Une fois que vous avez effectué les calculs, vous pouvez générer un rapport et laisser votre client choisir l’approche qui lui convient le mieux.

Pour plus de renseignements sur les fonds distincts et leurs avantages en matière de planification successorale, rendez-vous à Portail des conseillers